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Marques déposées par BETTATI Frédéric
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SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT...
BETTATI Frédéric

Numéro de dépôt :
96628996
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT...

Déposée le 5 juin 1996 par BETTATI Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est BETTATI Frédéric, domicilié(e) 10 Av. du Puits, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BETTATI - France.

La marque SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT... est expirée depuis le 5 juin 2006.

BETTATI Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : EUROTOP , PRISME LA VIE SOUS UN AUTRE ANGLE


BETTATI Frédéric - 10 Av. du Puits, 06000 NICE - France


FREDERIC BETTATI - France


Inscription le 10 septembre 1997 - Rejet partiel n°242594 - Publication au BOPI 1997-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Papier carton brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures photographies. Papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire & articles de bureaux (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Décoration pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].